Le CVC est une instance d'échanges et de dialogue entre élèves et entre les élèves et les membres de la communauté éducative. Il est un lieu d'expression pour les élèves.
Le CVC formule des propositions sur :
⇒ les questions relatives :
- aux principes généraux de l'organisation de la scolarité
- à l'organisation du temps scolaire
- à l'élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur
- aux équipements, à la restauration et à l'internat
⇒ les modalités d'organisation du travail personnel et de l'accompagnement des élèves ainsi que sur les échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d'enseignement étrangers
⇒ les actions ayant pour objet d'améliorer le bien-être des élèves et le climat scolaire et de promouvoir les pratiques participative
⇒ la formation des représentants des élèves
Le conseil de la vie collégienne (CVC) comprend :
- le chef d'établissement, qui préside l'instance
- des représentants des élèves
- au moins deux représentants des personnels, dont un personnel enseignant
- au moins un représentant des parents d'élèves
Le conseil d'administration du collège fixe, par une délibération, le nombre et la qualité des membres du CVC ainsi que les modalités de leur désignation ou de leur élection.
Le collège des représentants des élèves peut être composé d'élèves élus, d'élèves désignés ou tirés au sort parmi les élèves volontaires, d'élèves élus au sein d'une autre instance ou combiner ces différentes modalités.
Les modalités de fonctionnement de chaque CVC sont fixées par délibération du conseil d'administration.
Le chef d'établissement, qui assure la présidence du CVC, veille à ce que les séances du conseil se tiennent à une fréquence suffisamment régulière pour susciter et entretenir une dynamique de travail au sein de l'instance et la réalisation des projets portés par les représentants des élèves.
En plus des réunions plénières, des commissions de travail par thème, par niveau d'enseignement ou tout autre regroupement peuvent être organisées.
Le niveau d'engagement des élèves reste compatible avec la réussite scolaire des élèves et la réalisation des travaux scolaires tant en classe qu'en dehors des temps de classe.
Le chef d'établissement informe les membres du CVC des suites données aux propositions formulées par l'instance.